Le contrat de capitalisation est un excellent support afin de faire fructifier son épargne. Le fonctionnement du contrat de capitalisation est très proche du contrat d’assurance-vie pendant la vie du souscripteur. C’est en cas de décès que la distinction avec le contrat d’assurance-vie est remarquable et que celui-ci devient un outil patrimonial unique. Aussi, à la différence du contrat d’assurance-vie, le contrat de capitalisation est éligible à la souscription pour les personnes morales. Cela fait de ce contrat un outil de gestion de trésorerie pour les professionnels.
AD PATRIMOINE travaille en partenariat avec plusieurs compagnies, sélectionnées par nos soins afin d’accompagner nos clients dans la souscription de leur contrat de capitalisation. Nous identifions les situations dans lesquelles le contrat de capitalisation s’avère être plus pertinent qu’un contrat d’assurance-vie. L'équipe AD PATRIMOINE vous accompagne ensuite pendant toute la durée du contrat afin de faire fructifier votre épargne.
Les types de support
Au sein du contrat de capitalisation il vous est possible d’investir sur quatre grandes catégories de supports.
- Le fonds en euros, à capital garanti mais avec une rentabilité faible, comprise entre 0.8% et 2.50% selon les assureurs et les années.
- Les unités de compte financières (UC), à capital non garanti. Ces supports sont des fonds de placement, avec des thématiques propres à chacun (santé, environnement, technologie,...). Ces fonds sont suivis par des sociétés de gestion. Leur objectif est de gérer au quotidien un portefeuille de valeurs. Au travers du contrat de capitalisation nous sélectionnons et vous proposons les UC qui permettent de constituer un portefeuille efficace et diversifié. Ces portefeuilles sont constitués d’actions, obligations et d’autres actifs financiers.
- Les unités de compte immobilières (UC Immo), à capital non garanti. Ces supports vous permettent d’investir indirectement sur de l’immobilier et de profiter des avantages (faibles fluctuations, rendement stable dans le temps) sans les inconvénients (frais de gestion, fiscalité compliquée). C’est ici que nous retrouvons les SCPI, SCI, OPCI et plus généralement la “pierre-papier”.
- Les unités de compte structurées (UCS), à capital non garanti. Ces produits sont directement confectionnés par nos équipes avec des des sociétés partenaires. Ils ont l’avantage de vous présenter clairement une performance cible, une durée de placement maximale et une garantie en capital sous certaines conditions. Cela vous permet de savoir précisément la performance maximale et le risque maximum encouru.
Il est essentiel de diversifier son contrat de capitalisation en profitant de chacun de ces supports. L’équipe AD PATRIMOINE veille à vous accompagner dans cette diversification en fonction de votre profil de risque et vos horizons de placement.
Dans le cas d’une souscription par une personne morale (sociétés patrimoniales ou commerciales) un certain nombre de spécificités sont à prendre en compte. Nous sommes présents pour vous conseiller sur celles-ci et vous éviter certains écueils qui pourraient vous porter préjudice.
La fiscalité pendant la vie
Pendant la vie, la fiscalité du contrat de capitalisation est identique à celle du contrat d’assurance-vie. Tant que vous ne sortez pas l’argent du contrat vous n’êtes soumis à aucune fiscalité sur les plus-values effectuées. Cela vous permet donc de capitaliser 100% des intérêts générés et limite fortement l’érosion fiscale.
De plus, après 8 ans, vous bénéficiez d’une fiscalité avantageuse lorsque vous souhaitez récupérer une partie de votre épargne. Il vous est alors possible de retirer jusqu’à 4 600€ d’intérêts sans fiscalité ou 9 200€ pour un couple (à l’exception des prélèvements sociaux). Il est à noter le capital placé ne sera lui jamais imposé lorsque vous le retirez. Par ailleurs, votre épargne reste toutefois disponible avant ces 8 ans.
La fiscalité en cas de décès
A la différence du contrat d’assurance-vie, le contrat de capitalisation ne se dénoue pas lors du décès mais se transmet directement dans l’actif successoral. Le contrat de capitalisation peut également être transmis en démembrement afin d’anticiper sa succession. Ainsi, le contrat de capitalisation peut avoir un intérêt particulier lorsque son souscripteur a plus de 70 ans, ou bien lorsque celui-ci exploite déjà l’abattement de 152 500€ par bénéficiaire propre au contrat d’assurance-vie. C’est cette spécificité qui peut faire du contrat de capitalisation une alternative au contrat d’assurance-vie. Pour cela, il est nécessaire d’appréhender votre situation dans sa globalité afin de vérifier quel produit est le plus adapté à votre situation. C’est le rôle de l’audit patrimonial.
